Framavox
Mon 8 Jul 2019 7:58AM

Nos documents officiels

E Eliot ! Public Seen by 16

Discussion pour regrouper les documents légaux de notre association :
- Nos statuts ;
- Le PV de constitution (avec la liste des membres du bureau) ;
- Le Récépissé de notre déclaration en Préfecture ;
- Le document de parution au Journal Officiel.

Cette discussion permet aussi de suivre le cheminement qui nous a amené à ces document et de suivre les modifications qu'on y apporte.

Date de mise à jour : 09/07/2019.

E

Eliot ! Mon 8 Jul 2019 8:00AM

Hello,
Ça fait deux réunions qu'on se dit qu'il faut regarder dans nos statuts ce qu'on a écrit sur les adhésions et à chaque fois on ne les trouve pas.
En vérifiant c'est vrai qu'on n'a jamais posté la version finale signée.

@marctapages je penses que tu es le seul à avoir cette version. Est-ce que tu peux la poster ici stp ?

E

Eliot ! Mon 8 Jul 2019 8:12AM

Historique de nos statuts (au 08/07/19) :
- Quelle forme utiliser pour créer la structure ? ;
- Réunion 14/02/18 au Court-Circuit ;
- Réunion du 21/02/19 chez Eliot ;
- AG Constitutive 1/2 - 21/03/19 ;
- AG Constitutive 2/2 - 04/04/19 : lors de cette AG on a validé et signé les statuts ainsi que le procés verbal de constitution avec la liste des membres du 1er bureau ;
- Dépôt des statuts à la Préfecture : le 15/04/19 ;
- Réception du récépissé : le 23/04/19. Notre n° RNA : W372017721 ;
- Parution au Journal Officiel : le 20/04/19.

M

MarcTapages Mon 8 Jul 2019 8:16AM

Salut tout le monde, voici les documents qui ont servis à la déclaration de l'asso (statuts et pv de constitution), ainsi que le récépissé de la préfecture qui peut être utile dans certaines démarches.