Framavox
February 22nd, 2019 20:31

PV AGE à valider signer et envoyer

Danièle Bacheré
Danièle Bacheré Public Seen by 19

Dès validation de ce PV, nous pourrons (Céline ;-))) le déposer avec les statuts pour enregistrement de nos modifications en ligne

Danièle Bacheré

Danièle Bacheré February 22nd, 2019 20:33

Dieudonné

Dieudonné February 22nd, 2019 20:45

Et voici les versions format LibreOffice et pdf :
* Version signée le 22 février 2019

J'envoi par courriel, aux signataire, la dernière page signée.

Dieudonné

Dieudonné February 22nd, 2019 21:01

Pour le PAD du PV, le lien est haut de la page indiquée par Danièle, et pointe vers cette page :
* https://pad.colibris-outilslibres.org/p/Pljs8doIru

SM

Sylvie Ma March 15th, 2019 21:46

Coucou, je vois que vous avez bien avancé sur l'association. Sur l'association de Castillon, il y a des changements récents de co-présidents (association collégiale). Savez-vous si nous sommes obligés de déclarer la nouvelle collégiale à la préfecture ? Nous ne l'avions pas stipulé dans les statuts .

Danièle Bacheré

Danièle Bacheré March 16th, 2019 13:03

Bonjour Sylvie,
Il est prudent en effet d'envoyer le PV de l'assemblée qui a élu les nouveaux co-présidents. C'est gratuit et cela peut-être fait à partir de votre compte asso en ligne si vous l'avez créé. Sinon c'est l'occasion.
Bonne journée

SM

Sylvie Ma March 17th, 2019 20:34

Merci Danièle pour ta réponse. Je poursuis la discussion. Je lis, il est plus prudent, je comprends donc que ce n'est pas obligatoire . Est-ce bien cela ? Est-ce qu'un compte rendu suffit que l'on archive et que l'on peut transmettre en cas de besoin. Je trouve que ce n'est pas simple de communiquer à chaque changement à la préfecture. Il faut la signature de chacun, nous avons mis 2mois avant d'y arriver avec RécupR pour avoir tout (entre le boulot de chacun, ceux qui n'ont pas d'imprimante, de scanner). Bon nous n'avons peut-être pas été assez organisé(e)s.

Danièle Bacheré

Danièle Bacheré March 17th, 2019 23:20

Bonsoir Sylvie,
Quand je dis qu'il est plus prudent, c'est que les tiers (représentants des services officiels, fournisseurs, justice etc...) se retourneront vers les responsables à part égale dans le cas d'une collégiale. Si un membre n'est pas déclaré, il peut ne pas être tenu pour co-responsable, au détriment des autres.
Le compte rendu doit tout autant être signé, transmis ou pas. Mais deux signatures suffisent parmi les présents à la réunion, du moment qu'est indiqué sur le PV qui sont les présents et les excusés représentés le cas échéant.
Il est beaucoup plus simple et clair d'envoyer le PV à la préfecture. D'autant que c'est faisable en ligne très simplement, à partir de votre compte :
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires
et
https://www.service-public.fr/associations/compte/creer-un-compte?targetUrl=
Bonne suite,
Bien chaleureusement,
Danièle

SM

Sylvie Ma March 18th, 2019 13:16

Merci, je prends note de tout ceci et vais en faire part. Bien belle journée