Travail du groupe : Règlement Interieur

Le document de base préparé par Ophélie et Echo qui reprend les idées soulevées durant l'année 2017 par le groupe informel que nous étions et complété de réflexions personnelles

Compte rendu de la première rencontre de la Commission Règlement Intérieur du 24-03-2018

La commission Règlement Intérieur s'est divisée en deux groupes traitant 3 "domaines" chacun

Les six domaines :

Domaine 1 : Membres / Rapports humains / Affiliation /salariat – volontariat - bénévolat

Domaine 2 : Organes décisionnaires et exécutifs : AG /AGE/ CA / Commissions / Prises de décision

Domaine 3 : Trésorerie

Domaine 4 : Secrétariat / archives /communication

Domaine 5 : Assurances et responsabilités / Usages locaux / Usage matos

Domaine 6 : Actions de l’association et partenaires

Des liens pour aller plus loin :

Un règlement intérieur de maison d'associations, je trouve qu'il montre des articles intéressants pour notre projet dans sa dimension à gérer plusieurs asso dans un même lieu sous une contrainte de responsabilité légale (vu que c'est sous l'égide de la mairie) :
http://www.toulouse.fr/documents/106899/8891599/reglement_interieur_juillet_2016/3ceb4a01-a4b0-4902-ab67-319f227f9342

Un règlement intérieur de l'usine vivante, lieu autogéré avec plusieurs services ;
http://www.usinevivante.org/wp-content/uploads/2015/11/reglement-intc3a9rieur-uv-complc3a9tc3a9-vf-novembre.pdf

Un règlement intérieur sur une asso plus petite pour réparer des vélos, lien possible avec gestion futur de l'outilthèque et atelier meca :
http://www.laptiterustine.fr/wp-content/uploads/2017/04/r%C3%A9glement-interieur-LPR.pdf

Lien pour le PAD concernant les domaines 1,2 et 6

https://annuel2.framapad.org/p/ri126

Le PAD pour les domaines 3 4 5 est ici :

https://annuel2.framapad.org/p/ri345

Yo,

Sans Internet pas de framapad, j’avais extrait le doc pour bosser dessus, je vous le renvoi.

J’ai à peut pris tout repris, reformulé en articles. J’espère avoir rien zappé mais j’ai l’impression d’avoir fait le tour pour l’instant.
Si on est rapidement d’accord pour une première version on pourrait peut être filer un coup de main à 126..

La bise

yo,

je viens de tout relire, cela me parait correct. que dis-je très bien !!!
donc merci pour votre travail!! ;-)
J'ai 2 choses à dire:

• la phrase du domaine 3 section 0 article 1: "Il effectue tous les paiements et reçoit toutes sommes dues à l’association."
  Il, c'est le pole trésorerie. Pour moi ce n'est pas seulement le pole trésorerie qui effectue les paiements, un membre du CA (hors du pole trésorerie) peut être amené à en faire
  J'ai donc rectifié ceci: "Il effectue tous les paiements et reçoit toutes sommes dues à l’association, avec l'aide de du Conseil d'administration."

• et enfin le 2ème point:
  c'est la question des quorum, aucun pourcentage n'est proposé...
  doit-on en proposé un ? ou laisse t'on le débat ouvert à l'AG.
  Sachant que cette question me parait très importante pour certain point, car elle concerne la trésorerie d'acquisition.
  il me parait donc important d'en parler ensemble!

Elsa ne validera pas ce bout de RI, elle m'a un peu laissé procuration...
Voila,voila
De toute façon on se voit vendredi les loulous, je pense que je serais revenu dans la région...
A toute biz

Yo !

DOC PDF pour diffusion avec convoc AG
DOC ODT modifiable pour chacun de son côté faire son doc avec ses commentaires ses pistes de reflexion ses arguments d'opositions et les points sur lesquels un debat est souhaitable

Bon j'ai repris l'ensemble, ya pas mal de trucs que j'ai reformulé, certains paragraphes que j'ai changé de section ou des trucs que j'ai carément viré mais franchement j'y suis depuis ce matin en non stop j'en ai marre... j'ai pris le parti de faire un document lisible plutot que remettre plusieurs paragraphes de couleurs car c'est déjà chargé à lire ça ne ferait à mon avis que rendre le truc encore plus opaque... à nous de faire remonter lors de l'AG ou non les débats et prises de positions... j'ai galérer à reformuler les passages sur la médiation car je suis pris par le sujet ^{^}
j'espère que vous lirez et que vous me commenterez j'ai fais ce que j'ai pu...

Yo Echo.

Merci d'avoir fait ce travail ingrat...

Je te donne mes petits retours

Alors pour ce qui est des avertissements, je ne suis pas forcément d'accord avec ce qui est noté, on en avait parlé la dernière fois mais rien arrêté. Pour ma part, j'aurais donné deux ou trois avertissements (plutôt
deux en fait), que ce soit pour la même cause ou non, amenant à la procédure d'exclusion ( qui peut n'être que temporaire!). Ça peut peut-être paraitre strict mais j'ai peur que la structure soit déjà hésitante à donner un avertissement et que dans le cas
d'attendre cinq avertissement, la procédure d'expulsion ne soit qu'une chimère comme le père fouettard qui ne soit jamais possible d'appliquer...

D2. S5. SSA Article 3 (page 18) (Ce ne sont que mes avis...)

Investissement moins de 10000euros - 50%

Investissement supérieur à 10000euros - 75%

Je ne continue pas sur les quorums requis, on devra décider de tout ça ensemble...

Je n'ai pas tout lu, mais j'ai relu la médiation et la radiation avec assiduité. Je n'ai pas d’amendement à proposé, cela me parait bien. C'est dommage que ce soit un document tellement dense qu'il ne sera pour ainsi
dit jamais lu dans sa totalité par qui que ce soit... Nous devrons nous contenter de lectures ciblées et réfléchies.

Sinon, j'ai fais la demande de SIREN. Je n'ai pas pu avec leur service en ligne ( un mois après la création max) mais je l'ai fait par mail.

Aller, encore merci pour ce document, salut.

Antoine

De : Écho (Framavox) notifications@framavox.org

Envoyé : jeudi 10 mai 2018 15:16

À : toine20_08@hotmail.com

Objet : [SPHERES - L'association de gestion - Règlement interieur] Travail du groupe : Règlement Interieur