Quelle forme utiliser pour créer la structure ?

Je rejoins complètement les remarques de Julien et Romain sur les points forts des exemples de statuts et la pertinence de statuts "légers" pour notre structure et un règlement intérieur qui précise le fonctionnement quotidien.

salut Eliot,
j'ai reçu ton mail de ce matin, qui doit être le deuxième :-D

Ok, désolé j'étais pas sur. Merci pour ta réponse. Bonne journée

Tout d'acord (je n'arrive pas à suivre le truc mais j'essaye)

Suite à notre réunion de hier soir, voilà une trame pour les statuts.
Bonne semaine à tous !

Hello,
J'ai rédiger une première version de nos statuts.
En gros je suis parti des statuts du groupe de Ska de Marc, j'ai copié-collé les objets des CHATONS d'Infini et de Duchesse et j'ai calé un ou deux trucs des statuts de ma chorale.

On s'est vu hier environ 40 min pour discuter avec @eliot à propos des statuts. J'essaye d'en faire un résumé surement très imparfait.

Il m'a semblé que c'était pas une bonne idée de mettre dans les critères d'exclusion

"Le non-paiement de la cotisation dans un délai d’un mois après sa date d'exigibilité ;"

car je trouve injuste d'exclure une personne uniquement sur des critères financiers.

On s'est aussi posé la question de qu'est-ce qui est important à mettre dans les statuts et qu'est ce qui est à mettre dans un règlement intérieur. Il m'a semblé que le règlement intérieur doit être protégé d'une modification par un nombre restreint de personnes.

On a fait une liste des fonctions importantes attendues de la part de l'asso :
* Émettre des paiements le chèques
* Répondre à des sollicitations administratives, banques, etc.

Et de mois importantes (i.e) qui pourraient sortir des statuts (?) :
* Communication extérieure
* Faire des compte-rendus à l'ensemble des membres
* Organiser les évènements de la vie interne de l'association (AG, réunions, ...)
* Porte-parole

Au niveau de la communication externe, peut-être que c'est important car l'image d'un collectif comme le notre est importante pour la confiance dans les services. Il y a peut-être un fonctionnement à réfléchir à ce niveau et peut-être des choses à mettre dans les statuts ?

On a aussi discuté des objectifs énoncés dans les statuts. Notamment du fait qu'utiliser des logiciels libres n'est pas toujours possible donc qu'il est parfois mentionné logiciels libres et aux sources ouvertes - ce qui inclue donc les logiciels libres non partageables dans les termes des licences libres.
On peut éventuellement dire qu'on fait la promotion des logiciels libres tel que c'est dans la version proposée, ce qui n'inclue pas un usage exclusif des logiciels libres.

Il n'est pas fait de notions de quorum pour les AG.

Dans les critères d'exclusion, est-ce qu'on prévoit un moyen d'exclure les personnes qui ne donnent pas signe de vie (paiement de cotisation + pas de nouvelles + pas de liens avec les membres) ?

En relisant les statuts aujourd'hui j'ai d'autres réactions :slight_smile: :

Le fait que le bureau émette le règlement intérieur et le propose à l'AG protège d'une modification des règles de fonctionnement par un groupe restreint de personnes.

Article 14 – Règlement intérieur
Le bureau peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.

En l'état de notre fonctionnement (que des actifs) ça me semble bien.

Pour autant : Procéder ainsi a un désavantage c'est qu'il y a un risque à ce que les personnes externes au bureau ne puissent pas avoir leur mot à dire et/ou comprendre les réflexions autour des règles de vie. Il y a aussi un risque à constituer un groupe "élite" dans le bureau et à ce que les membres de l'asso trouvent illégitime ces règles, difficiles à discuter en AG car on aurait que le droit donner l'approbation. Refuser une approbation a souvent des conséquences pour les projets de l'associaitons et peut dissuader un travail plus consentuel autour des règles de vie.

On peut éventuellement y remédier ? Maintenant ou à partir du moment où on aura des membres plus suiveurs qu'actifs. Je n'ai pas d'idée à proposer donc disons que c'est pas bloquant. En plus il y a les Comptes Rendus de bureau donc si le dialogue avec le bureau est bon, le risque que je présente est faible.

Peut-être qu'on peut noter des règles de temps à respecter pour permettre de prendre connaissance des CR et du règlement modifié ?

Dans les objets de l'association, j'ajouterais bien la promotion de l'éducation autour des notions de la vie privée et des actions permettant d'en assurer la mise en oeuvre.