Assurance

J'ouvre cette discussion suite à la réunion du 14/06/19 :

• Quels sont nos besoins en terme d'assurance ?

Assurance responsabilité civile pour pouvoir louer des salles si on organise des événements ou pour faire nos réunions.
Quels besoins en assurance si on a du matériel pour nos serveurs ?
Quels besoins si on héberge des données pour d'autres personnes ?

• Chez quel organisme nous tournons nous ?

Est-ce qu'on fait une pierre deux coups en prenant un contrat dans la banque où l'on va ouvrir notre compte courant ?
Est-ce qu'on passe par la Ligue de l'Enseignement ? @stef007 @roms

Pour étayer un peu :
* Quels sont nos besoins en terme d'assurance ?

Concernant la location de salle et la responsabilité de l'association pour l'instant, rien de spécial, n'importe quel contrat d'assurance de base pour une asso devrait convenir

Dès que nous commençons à faire de l'hébergement, les choses vont à mon avis se corser et sans doute faudra-t-il envisager un contrat spécifique notamment pour nous couvrir face aux contraintes législatives particulières qui pèseNT sur un hébergeur.
Pour commencer le chantier de savoir quels sont ces contraintes, sans doute faudra-t-il aller décortiquer la LCEN (Loi pour la Confiance dans l'Économie numérique) c.f. : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000801164

D'après les infos que j'avais collecté pour le choix de notre banque :
- Crédit Agricole - Assurance RC : 82 € par an ;
- Crédit Mutuel - Assurance RC : 80 € par an.

Ça concerne des RC pour des associations de moins de 50 membres si mes souvenirs sont bons.

Montant annuel de base pour l'assurance APAC (Ligue) : 76,76€
Le montant peut varier suivant les activités de l'association.
Lors de la souscription il y a un formulaire contenant les activités, le nombre de personnes concernées, etc...

L’affiliation à la Ligue donne droit a diverses formations (dirigeant bénévole, communication, etc...), l'utilisation de leur agrément pour un Service Civique et surtout leur réseau d'affiliés qui est constitué d'association sportive et culturelle. Je n'ai pas le détail exact, mais le montant de l'affiliation s'élève à une 100 euros environ

Hello,
Je viens de créer un sujet sur le forum du collectif Chatons pour avoir des infos d'autres Chatons sur une assurance plus poussée : là.

ah yes, bonne idée !

Réponse de Association42l le 25/07/19 :
[...]"nous n’assurons rien sur notre infrastructure et c’est bien dit dans nos CGU (En aucun cas nous ne pouvons être responsables en cas de perte ou vol de vos données personnelles hébergées sur nos serveurs.)."

Réponse de ljf le 14/08/19 :
"si tu prends une rc pro informatique tu vas à tous les coup tomber sur hiscox (même en passant par d’autre assureur, ils soustraitent quasiment tous à hiscox). Ça peut être utile dans certains cas. A mon avis ça dépend du cadre du chatons et de comment le chatons communique sur son site. Pour un petit chatons, ça sera autour de 400 OU 500€ / an je pense.

Les cgu ne font pas tout je pense, surtout dans le cas de services payants, mais pour les services gratuits et réellement offert c’est à mon avis difficile de se retrouver avec un gros pépin.

Après si c’est auto-hébergé, faut bien vérifier qu’il n’y a pas des exclusions (du genre que l’infra soit considérée comme n’étant pas dans les règles de l’art…).

A noter qu’une structure comme une asso ou une société peut permettre d’éviter le risque d’un jugement qui aboutit sur un dédommagement qui impacte le patrimoine personnel de la personne qui gère le chatons (contrairement à une entreprise ou à un chatons fait en son nom propre)…"

Réponse de la MAIF :

RC (et +) pour 51 à 100 membres : 154,87€ / an
Assurance biens jusqu'à 7700€ de biens : 25,11€ / an
Total de 179,98€ / an et il faut ajouter 5€ de droit d'adhésion.

Ils fonctionnent par forfait qui correspondent à des tranches donc j'ai demandé un devis pour 51 à 100 membres, du coup de 0 à 50 membres c'est moins cher et pour l'assurance des biens c'est aussi par tranche : -7700€ c'est la première tranche.
Pour les détails je vous mets les pdf reçus en P.J
Par contre, si j'ai bien compris l'antenne MAIF à Tours ne gère pas les assos. En fait quand je me suis pointé là-bas, ils m'ont filé un téléphone au bout duquel il y a avait la personne qui gère les assos et c'est aussi ce que j'avais cru comprendre en fouillant sur leur site web : https://agence.maif.fr/assurance/collectivites-associations/indre-et-loire-R37
Je pense pas que ce soit gênant mais c'est une info ^{^}

Hello,
Si je résume les infos qu'on a pour le choix d'une assurance Responsabilité Civile :
- Crédit Mutuel :
Montant RC pour 0-50 membre : 80,00 €/an ;
Montant RC pour 51-100 membres : on ne sait pas ;
Montant Assurance Biens : on ne sait pas.

• Ligue de l'Enseignement :
  Montant Assurance APAC : 76,76 €/an ;
  Frais en plus : env. 100 € pour l'affiliation ;
  Infos en plus : l'affiliation nous donnerait droit à un grand réseau associatif et une facilitation des démarches pour accueillir un volontaire en service civique.

• Maif :
  Montant RC pour 0-50 Adhérent·es : on ne sait pas ;
  Montant RC pour 51-100 Adhérent·es : 154,87 €/an ;
  Montant Assurance Biens jusqu'à 7 700 € de biens : 25,11€/an ;
  Frais en plus : 5,00 € pour l'adhésion.

J'ai l'impression qu'il nous manque des infos pour bien comparer :

@shazen
- Est-ce que tu peux trouver le montant pour la tranche de 50-100 ?
- Est-ce que les frais d'adhésion reviennent chaque année ?

@stef007
- Est-ce que l'assurance APAC correspond à une responsabilité civile uniquement ?
- Est-ce que le montant varie en fonction du nombre de membre de notre association ?
- Est-ce qu'ils proposent aussi une assurance pour les biens ? si oui, pour quelle tranche ?
- Est-ce que l'affiliation doit être payé chaque année ?
- Quel est le montant exact des frais d'affiliation ?

@ moi
- Montant annuel pour la tranche 51-100 membres ?
- Assurance biens, quel montant, quel tranche ?