formalisme de la liste à déposer au ministère
Dès lundi nous devons avoir formaliser la liste des candidats que nous reconnaissons comme appartenant à la caisse claire. Nous nous réunissons samedi à 18h et dimanche à 20h30 pour la finaliser.
Quelqu'un a-t-il des information sur le formalisme de cette liste? Quelles informations sont à renseigner? Y a-t-il un document de référence ou un texte légal qui liste ces champs?
Isabelle Piot Thu 18 May 2017 9:22AM
Bonjour à tous,
Sujet clos sur lequel on a déjà bossé, encore à l'instant avec Simon :
La réponse figure en annexe 5 et 5 bis du mémento du candidat V4-2 disponible sur le site du ministère.
Département - Numéro de circo - Nom du candidat - Prénom(s) du candidat - Sexe - Date de naissance.
D'autres infos que nous avons bien vues, et décryptées, par la peine d'y perdre du temps. Nous sommes en cours de rédaction de mandats pour les dépôts des listes.
On en profite pour vous dire de faire attention sur le fichier des candidatures Caisse Claire :
Le NOM = NOM DE NAISSANCE.
Le nom d'usage = celui qui figurera sur les bulletins de vote.
Pour le ministère, le nom de référence est le nom de naissance, le 1er indiqué sur le formulaire de candidature remis en préfecture (et pas le nom d'usage figurant sur les bulletins de vote). Le récepissé provisoire portera ce nom, cela vous donne une indication.
lafond · Thu 18 May 2017 8:39AM
Interlocutrice au Ministère de l'Intérieur, Mme Favouroux - 01.49.27.35.36, je n'ai pas réussi à la joindre ce matin mais vous pouvez essayer, elle doit avoir les réponses