Framavox
Mon 2 May 2022 10:24PM

GOUVERNANCE - préparation AGO

A AlexandreBV Public Seen by 57

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

/EDIT - Où en est-on? \

Processus d'écriture/modification des statuts terminé. Relecture par Harmonium OK.

Les Statuts en Vdef sont au vote : https://collab.tiers-lieux.org/s/5LMi3WGmHSQnAiL - Adoption par consentement sur cette discussion du 13 au 15 juin ç.

Vous pouvez relire et commenter la v1.1 du RI ici : https://collab.tiers-lieux.org/s/m3R3cw792bMdAje - le RI sera validé par le Conseil d'Administration.

Envoie de l'ordre du jour de l'AG le 16 juin aux membres

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!




Bonjour à tous,
Lors du séminaire de vendredi dernier, nous avons convenu de revoir l'organisation de la distribution du pouvoir dans la Compagnie des tiers-lieux sur la base de la lecture des statuts et RI actuels, confrontés aux usages de l'association.

Décisions
L'atelier s'est achevé sur la validation des propositions suivantes :

  • Évolution des statuts de la Compagnie des tiers-lieux en vue de la constitution de collèges de membres dont le pouvoir sera pondéré (votes AG).

    • Le collège unique actuel, chargé d'assurer le respect de la démocratie interne et qui n'a jamais été renouvelé depuis la création de 2018, est donc amené à disparaitre

    • Le détail des collèges n'a pas été abordé (les types de membres et leur poids dans la gouvernance ont été pris en illustration mais n'ont pas été discutés)

    • Le principe de la création d'un bureau a été rejeté

    • Le principe de la création d'un Conseil d'Administration n'a pas été clairement tranché - son rôle se confondant avec celui du "Cercle des sages" (voir plus bas).

  • Évolution du règlement intérieur de la Compagnie des tiers-lieux en vue de l'installation de Cercles de gouvernance d'inspiration sociocratiques.

    • Un cercle central, inspiré des coordinations actuelles

      • Ce cercle de coordinnation rassemble les membres "actifs" et sera notamment en charge de proposer et d'opérationnaliser la stratégie votée en AG

    • Un "cercle des sages" en position d'orienter les actions du cercle de coordination central (est-il nommé par l'AG et constitue-t-il un CA ? point de discussion)

    • Des cercles par chantier

    • Des cercles thématiques (l'exemple "foncier" a été cité)

    • Un cercle "RH" qui porterait la fonction employeur

    • Des cercles d'alliés et de partenaires (existant : le cercle des accompagnateurs)

Cet espace framavox valant selon nos statuts "AG permanente", je requiers donc votre consentement pour actionner la feuille de route, fruit de nos échanges, à savoir :

  • la convocation d'une AGO avant l'été (ça tombe bien c'est obligatoire)

  • d'y faire voter de nouveaux statuts respectant la proposition ci-dessus

  • d'y faire voter un nouveau règlement intérieur respectant la proposition ci-dessus

Feuille de route :
Pour avancer dans cette direction, je vous propose d'organiser dès aujourd'hui deux sessions de travail qui permettront la co-réécriture des statuts et du RI de l'association en ce sens. Ces sessions de travail auront lieu :

  • le mardi 10 mai de 16h à 18h - écriture des statuts

  • jeudi 19 mai de 10h à 12h - écriture du RI

Le contenu sera ouvert à discussion dès cette semaine sur Framavox pour permettre la prise en compte des points de vue des contributeurs ne pouvant être présents.

Un scénario moins contraint temporellement serait de nommer, à l'AG, des groupes de travail en charge d'écrire les statuts et RI sur une plus longue période et de les proposer à une AGE d'ici la fin d'année. Cela permettrait de moins travailler dans la précipitation, élargir le cercle des contributeurs (des lieux?) et de mûrir la configuration écrite (collèges et sociocratie). Toutefois il me semble qu'il est important d'officialiser ces décisions au moins à minima, dans un cadre flexible. Surtout, la charge relative au REACT promet de s'intensifier et de ne pas laisser beaucoup de place à ce travail dans les prochains mois de toute façon.


MC

Mihaela Cretu Fri 6 May 2022 7:11AM

salut à toustes, la rédaction collective me semble compliquée, à chaque fois que je l'ai testée, cela n'a pas bien fonctionné. Ce qui fonctionne bien, à mon sens, c'est de travailler en collectif sur une base écrite, pas de requestionner chaque mots, mais de traites les tensions et les points de blocage. (Je me propose aussi pour le petit cercle d'écriture, si vous avez besoin)

un gros point de vigilance pour moi c'est comment faire pour que les salarié.es ne prennent pas le pouvoir et qu'on garde un fonctionnement horizontal entre les salarié.es et les contributeurices. comment ne pas faire de l'entre-soi et garder un certain fonctionnement agile, tout en ayant une forme "d'efficacité"

un autre "gros" point de vigilance, c'est la prise de décision (quelles sont nos instances décisionnelles) et essayer de déconstruire les rapports de pouvoir dans le collectif. je répète ce que j'ai dit lors du séminaire, pour le moment je n'ai pas l'impression de prendre les décisions au consentement.

un autre point de vigilance : quelle est l'instance pour régler des tentions ?

Je n'aime pas le le terme cercle des sages, ni cercle cœur, je crois, mais pour le moment je n'ai pas d'autres propositions, je vais y réfléchir.

au-delà des cercles pour la partie stratégique, pour la création des cercles par chantier, il faut s'interroger de leur pertinence. Il faut éviter de tomber dans le piège de créer des cercles à tout va. On peut commencer par créer un rôle qui peut être incarner par plusieurs personnes, car cela n'est plus suffisant, un cercle est créé.

DH

De Haas Fri 6 May 2022 1:40PM

Interessant ton ressenti de ne pas prendre les décisions par consentement. J'ai personnellement le sentiment que toutes les décisions se prennent au consentement. En gros, je fais je décide / je suis pas d'accord je peux juste le dire, ou bloquer. Pour moi le consentement ce n'est pas une décision collective. C'est faire un place à la responsabilité individuelle dans un collectif. Le consentement part d'une proposition, à la Compagnie nous faisons le pari que si celle ou celui qui porte la proposition est le.la faiseuse ça fonctionne mieux. Il ou Elle assume ensuite sa responsabilité, que la décision ait été consentie collectivement ou pas. Si j'informe de ce que je fais c'est une sorte de framavox permanent, si tu veux bloquer une de mes décisions tu peux le dire en coordo, y a pas que en framavox que ça se passe. J'aimerais qu'on partage une vision des choses parce qu'aujourd'hui on a pas tous la même pratique de la prise de décision. (règlement intérieur)

A

AlexandreBV Fri 6 May 2022 7:51AM

Merci pour ces commentaires. Vous pouvez continuer et les volontaires peuvent venir aux ateliers d'écritures qui prendront tout ça en compte pour faire une proposition.

En revanche, quid de programmer dès maintenant une AG fin juin devant laquelle nous présenterons le fruit de ce travail ?

DH

De Haas Fri 6 May 2022 1:46PM

Pour rappel j'avais partagé cette vision des choses il y a quelques temps.
Elle est bien dans NOTRE documentation. C'est quoi la documentation de la Compagnie des tiers-lieux en fait ? 🤓

P

PLIHON Mon 9 May 2022 12:24PM

Petit ajout, toujours suite à l'expérience de la gouvernance France TL. Je pense qu'il faut faire cohabiter 3 logiques dans la gouvernance :

la logique représentative : avec les collèges, une logique de mandat donné à certaines personnes physiques et/ou morales

la logique contributive : avec les cercles opérationnels représentés dans l'administration de l'association, une AG permanente fonctionnant au consentement pour les décisions importantes

la logique "esprit du projet" qui garantit que le projet initial est bien respecté : l'objet des statuts défini bien ce qui nous réunit, mais il faudrait creuser ce qui est important pour nous en termes de fonctionnement : transparence, non discrimination, expérimentation, équilibre petits/grands, résilience écologique, transition éco, etc... J'ai l'intuition que l'action de garantir ces principes doit être assurée par qq personnes qui sont dument mandatées. C'est un peu un cercle des sages, mais sans la logique des pères fondateurs.

Les loooooongs travaux sur la gouvernance de FTL n'ont pas permis d'aboutir à un bon équilibre entre ces 3 logiques, et c'est finalement la logique représentative qui va l'emporter.

A

AlexandreBV Sun 15 May 2022 9:28PM

Bonjour à tous,

Vous contributions ont permis de nourrir l'atelier qui a eu lieu sur le sujet mardi dernier, le 10 mai 2022, auquel ont participé @Laurent C @Muriel MARANDOLA @PLIHON @Mihaela Cretu @marie-julie rock et moi. Les notes prises lors de cette discussion sont dispo ici.

Les principales décisions issues de cet atelier sont :

Modification des statuts en vue de la transformation de l'association en association à collèges

  • 10 collèges créés, un par type de membre

  • rassemblement symbolique des contributeurs et des salariés dans un même collège

  • pondération du vote à l'AG par collège (voir proposition dans les nouveaux statuts)

Création d'un conseil d'administration

  • Le Principe d'un bureau est rejeté

  • Un CA est institué pour représenter l'ensemble des collèges et valider les grandes orientations des contributeurs plusieurs fois par an

  • Représentation plus importante des tiers-lieux et des contributeurs au CA (voir statuts)

Affirmation des principes sociocratiques

  • Les statuts mentionnent le principe de démocratie sociocratique pour la gouvernance de la Compagnie et renvoient au Règlement Intérieur pour son détail

  • Le Cercle Principal (la coordo) est explicitement mentionné comme animateur de l'ensemble des Cercles et interlocuteur du Conseil d'Administration pour les décisions importantes

  • Le Cercle de Contrôle et d'Orientation (parfois appelé Cercle des Sages, nom à trouver/confirmer) est explicitement mentionné comme interlocuteur du Cercle Principal pour un regard consultatif sur les actions et les sujet de respect de la démocratie internet et de souffrance au travail. Ce CCO est aussi chargé de rendre un avis consultatif à chaque AG, outillant l'assemblée pour rendre ses décisions. Le CCO peut s'auto-saisir d'un avis.

Ces nouveau statuts devront donc être validés par l'AG à venir (pressentie le 23 juin, action d'organisation par @PLIHON)

Le travail sur le règlement intérieur sera donc important et lui aussi à valider le 23 juin, RDV le jeudi 19 mai matin poir contribuer à son écriture.

SCIC

Il est proposé d'ajouter un article faisant mention de la possibilité de se transformer en SCIC ("au cas où.."). Cette mention semblant nécessaire si la situation le justifiait. Je n'ai pas encore travaillé le sujet donc l'article proposé est plutôt light.

Nouveaux statuts

J'ai commencé à traduire ces orientations dans la rédaction de nouveaux statuts pour l'asso. je suis preneur de vos commentaires et de vos retours. Quelques questions restent toutefois en suspens ;

  • écriture d'un préambule affirmant certains principes de contexte de l'action de la Compagnie et de ses contributeurs ? L'occasion de mentionner les communs @De Haas ?

  • affirmation du périmètre géographique d'intervention de la Compagnie ?

  • siège social ?

Le document de travail est disponible ICI

A

Alain Wed 25 May 2022 3:39PM

Hello,

A la lecture des statuts, j'ai quelques remarques/propositions.

Introduction: Il y a une redite en fin de paragraphe avec ce qui est dit avant (la do ocratie notamment). Ce n'est pas trés grave mais c'est dommage le texte est super bien écrit.

Dans les objets:

Il n'y a rien sur la participation de la Cie au réseau national et avec les autres réseaux régionaux c'est dommage d'autant qu'il y a un poste React Eu là dessus.

Idem pour les ressources partagées avec les réseaux. Ce serait peut être utile de mentionner les réseaux MEL et Régional pour appuyer un peu sur la structuration de l'asso.

Je pense qu'il pourrait être rajouter une ligne sur un truc genre "La veille prospective et l'accompagnement des dynamiques émergentes sur lesquels les Tiers Lieux peuvent apporter des réponses opérationnelles" (Ici je prèche pour ma paroisse Insertion/inclusion mais aussi sur les questions de santé que porte Cha Fagot par exemple.

Sur l'article 8 page 4, je propose "La quadrature des cercles" plutôt que "Cercle de contrôle et d' orientation". Même si la terminologie en "ure" est un peu rugueuse à l'oreille, je pense que ça qualifie bien la fonction d'encadrement plutôt que celle de contrôle

Page 4 sur les collèges:

Quelles différences entre le collège 1 et 2?

Du coup pas de collège des salariés? Un représentant du personnel qui siège sans pouvoir de vote au CA? Ou alors les salariés sont dans le collège contributeurs?

Super boulot en tout cas, c'est cool de prendre le train à ce moment là pour bien comprendre ce qu'il se joue ^^

A

AlexandreBV Thu 2 Jun 2022 9:34PM

Salut @Alain comme tu as pu le voir, j'ai ajouté quelques unes de tes suggestions dans le texte, celles qui me paraissaient les plus pertinentes sans nécessiter de débat (participation aux réseaux nationaux, veille prospective).
Pour ce qui est des ressources partagées, je ne suis pas sûr de comprendre de quoi tu parles, n'est-ce pas trop précis pour les statuts ?

Sur la proposition "quadrature des cercles", ça me semble une locution trop complexe, même si la formulation m'intrigue ;) Mais je suis ouvert si la proposition est soutenue par ailleurs.

Différence entre les collèges 1 et 2 : Les opérateurs de tiers-lieux sont des acteurs qui portent plusieurs lieux. Il me semble que leurs intérêts ne sont pas exactement les mêmes que les collectifs qui concentrent leurs efforts sur un lieu. C'est ma visionn avec POP Café en tout cas. Je ne pense pas que mes besoins soit les même que les tiers-lieux, notamment en terme de plaidoyer et d'orientation des efforts de la Compagnie sur les communs. Je trouve justifié que le collège soit différent et que la voix de ce type d'acteurs soit représenté au CA, je pense que le poids de ce type d'acteur sur le marché va se renforcer (POP Café, ICI, etic, etc.). Pour moi ce ne sont pas non plus des acteurs économiques classiques. Ils ne vendent pas forcément de produits aux tiers-lieux, il sont eux-mêmes des tiers-lieux.

Les salariés sont dans le collège des contributeurs

A

Alain Tue 7 Jun 2022 12:31PM

Merci pour toutes ces précisions, c'est bien plus clair pour moi maintenant...

Pour les ressources partagées... Laisse tombé, les objets de l'asso sont très bien comme ça ^^

Pour la "quadrature des cercles"...
Ce que j'ai compris, j'ai vu passé dans les tuyaux une réflexion sur le "Cercle de contrôle et d'orientation" (art.8). J'ai compris qu'il avait un droit de regard sur les travaux des différents cercles (si à ce niveau là je ne dis pas de bêtise, on peut continuer le raisonnement).

L'intitulé de cet organe a posé question à un moment... Sur la notion de contrôle, si je ne m'abuse.

Du coup, je propose le terme "Quadrature des cercles" qui d'un côté exprime la volonté d'un instance structurante et de l'autre un problème mathématique insoluble à résoudre ... C'est un moins concret que "cercle de contrôle et d'orientation" mais je trouve que ça renvoie mieux à la complexité de la chose (car dans le mot contrôle, il y a aussi un aspect non traité dans les statuts, quid si ça déconne? quid si le CCO ne valide pas les travaux d'un groupe en AG? )

Pour la représentation des salariés au CA, il peut y avoir un siège attribuer à un membre du personnel élu sans pouvoir de vote par exemple.

Super taf en tout cas,

A jeudi pitete

DH

De Haas Mon 16 May 2022 6:00AM

Merci à la team Gouvernance pour le boulot.

Je me suis emmêlé les pinceaux en proposant Cercle de Contrôle et d'orientation à la place du Cercle des sages.

Pour moi c'est le CA qui joue un rôle de contrôle et d'orientation. Une sorte de caisse de reconnaissance du travail de la Cie par des TL qui n'ont pas le temps de suivre et de s'impliquer. J'ai du mal à voir un cercle de contrôle et d'orientation en plus d'un CA... Donc ok pour revenir à un truc plus neuneu genre un cercle juste de vigilance du respect de l'esprit et de l'intention. Le cercle de la vigilance / Le cercle des anciens / Le cercle de la tradition / Le cercle patrimoine / ...

A toute

Load More