Préparation de la modification des statuts de la Carmagnole pour notre prochaine AG

Bonsoir

J'ai un contre-temps pour ce soir je ne pourrais être des vôtres.

Désolé. Merci pour le boulot et par avance pour le boulot et la
réunion de ce soir.

A très bientôt

Carmagnolement votre

Boris.

Le 04/04/2025 à 11:54, Guillaume Testa
(via Framavox) a écrit :

@chrystel FERIGNAC @Boris Chenaud @Delphine Petit @Gisèle ANGLES @lucie trescases @ANGLES @Catherine Sonnet @Fred Alart

Traité de fusion modifié pour ce soir

Normalement les bilan comptables sont par année civile ?
Envoyé de mon iPhone

@Guillaume Testa @Delphine Petit @Fred Alart @Boris Chenaud @Gisèle ANGLES @ANGLES @Catherine Sonnet @lucie trescases

On avance... Se pose un problème de date je crois. On verra ensemble le 4/05. J'ai surligné en violet.

Faut il arrêter les comptes des 2 assos au même moments? Ce qui n'est pas le cas actuellement. Ami.es au 31/12 et Carma au 30/06 de chaque année.

@Delphine Petit

Super. Merci Delphine

@Guillaume Testa @chrystel FERIGNAC @Gisèle ANGLES @Fred Alart @Boris Chenaud

Voilà la version relue par moi, avec quelques modifs en bleu (je m'appelle Petit et l'asso s'appelle les Ami.es de la Carmagnole), et complétée sur les dates et numéro de SIRET et objet des Ami.es manquant au début. Pour le reste, je ne maîtrise pas, bon courage à vous

La prochaine réunion de notre groupe de travail est bien le vendredi 4 avril à 18h.

Attention il y a deux espaces de discussion ( celui ci et celui qui s'appelle Groupe de travail ...) et donc de dépôts des documents utiles et nécessaires pour travailler!

De plus dans framavox les réponses ne se situent pas toujours au même endroit dans le fil de discussion...bref perso j'ai bien galéré.

En principe nous avons confirmé que l'AG de La carmagnole se tiendrai dans la continuité de celle des ami.e.s de la carmagnole, le 12 puis le 29...

Une CarmaCoop est annoncée ( en cours?) pour l'AG Carmagnole du 12/04

Je vais avant le 4 apporter les ajouts nécessaires pour le doc de fusion ( les dates et numéros ) mais effectivement les documents que nous avons font état d'une carmagnole domiciliée rue Haguenot. Ils sont toujours valides.

Et aussi @Thierry Angles

Sacré travail Guillaume ! Juste qu’on pourrait plutôt écrire “les Ami.e.s de la Carmagnole” (ah ! cette fichue écriture inclusive !) et qu’il va falloir être rigoureux sur le calendrier des dates :

• le 12 avril Ag des Ami.es pour accepter la fusion et le même jour Ag Carmagnole pour la même raison .

• dans les documents le changement de siege social de la Carmagnole doit être indiqué et validé par la préfecture et, à moins que je me trompe cela n’aura pas été fait AVANT le 12 ? Pour ce faire il faut me semble t il une AG extraordinaire juste sur ce point : peut on la tenir avant le 12 ?

• Il faudra aussi clairement écrire l’objet de la Carmagnole et sera-t- il exactement le même puisque nous devrions y intégrer des personnes morales ?

• peut-être aussi préciser quel type de membres deviennent les membres des Ami.e.s une fois “fusionné.e.s et absorbé.e.s” par l’association Carmagnole ?

Voilà quelques questions que je pose, peut être avez vous les réponses ?

La prochaine réunion sera t elle le 4 avril ?

Guillaume dans le groupe Statuts il y a aussi @Nicole Berto et @Stéphane GAUTHIER

Il y a encore du boulot, mais voilà un premier jet de traité de fusion. Merci de vos retours @Boris Chenaud @chrystel FERIGNAC @Gisèle ANGLES @Fred Alart @Delphine Petit

Ok pour le 4

Pour moi pas possible sauf le 4.

Ok pour le 04/04 en ce qui me concerne. Chrystel ?

Le 27/03/2025 à 08:31, Fred Alart (via
Framavox) a écrit :

@Boris Chenaud @Guillaume Testa @Gisèle ANGLES

Demain le 28, je ne peux pas. Le vendredi 4 (à 18h), je peux.

28 mars et 4 avril en ce qui me concerne.

Le 26/03/2025 à 21:30, Guillaume Testa
(via Framavox) a écrit :

@Fred Alart @chrystel FERIGNAC @Boris Chenaud du coup quelle autre date, 28, 31 04? Une autre proposition ?

Pas possible pour moi le 2.

Ok pour moi le 02 a 18h

Oui. Dans tous les cas les Ag du 12 doivent acter les principes de la fusion et le projet de traité. Il faudra sans doute en revanche refaire une ag de validation définitive, si on veut être propre.

@Delphine Petit

Nous avons confirmé en CA la publication d'une carmacoop pour annoncer( et convoquer à) l'AG des coopérateurs et coopératrices de la Carmagnole le samedi 12 Avril 10h30. Modification des statuts , vote du bilan financier 2023/2024 et prévisionnel 2024/2025.

@Guillaume Testa @Boris Chenaud @chrystel FERIGNAC Je ne sais pas qui sont les autres du groupe statuts.

Ok avec les 3 temps. Mais l'Ag de la Carmagnole est confirmée le 12 avril? Parce que moi, j'ai demandé à Fred,d'envoyer la convoc à l'AG ordinaire et extraordinaire des Ami.es pour acter la dissolution/fusion, et enchaîner avec L'AG de la Carmagnole. Ce qu'il a fait. Lucie prépare les comptes pour ce jour-là, moi le rapport d'activité. Guillaume, tu rédiges le truc à faire voter ?

Et pour compléter, les nouveaux statuts doivent être adopté au temps 1. Ce qui permet d’y faire référence dans le traité de fusion.

Par ailleurs, plus j’étudie le problème, plus je pense qu’il faut faire en 3 temps. Temps 1 acter le projet de fusion en ag avec des comptes propres. Temps 2 validation du traité de fusion et publication. Temps 3 après un mois, validation définitive de la fusion.

Le jeudi 3 c'est soirée débat à la Carmagnole ( liberti). On peut dire mercredi 2 avril à 18h?

Ça marche pour tout le monde ?

Le mar. 25 mars 2025 à 12:11, Guillaume Testa (via Framavox) a écrit :



GT

Guillaume Testa vous a repondu in: Préparation de la modification des statuts de la Carmagnole pour notre prochaine AG ( https://framavox.org/d/zGBaSpYO/comment/605288?utm_campaign=user_mentioned&utm_medium=email )

@chrystel FERIGNAC je peux le 28 le 31, le 02, le 03 ou le 04

—

Répondez à ce message directement ou visualisez-le sur Framavox ( https://framavox.org/d/zGBaSpYO/comment/605288?utm_campaign=user_mentioned&utm_medium=email ).

Logo

@chrystel FERIGNAC je peux le 28 le 31, le 02, le 03 ou le 04

@Guillaume Testa

OK pour modifier la date de Jeudi 27 à 18h. Tu proposes d'autres dates?

Bonjour,

Je crois qu’on avait calé le 27/03 pour notre prochaine réunion. J’ai malheureusement un impératif professionnel.

Peut-on trouver une autre date?

@chrystel FERIGNAC @Guillaume Testa @pelfort mireille @Boris Chenaud @Delphine Petit @Gisèle ANGLES @Eric Soriano

Bon je viens de perdre toutes les infos détaillées, que je vais reprendre en plus synthétique ci-dessous (que c'est dommage, mais bon) !

Ayant raté la première réunion il m'a été difficile de suivre les avancées du groupe. Je souhaitais m'y investir pour pouvoir présenter mon expérience et les travaux réalisés de changement de statut à Toulouse au Collectif Job.

Ce fut un long travail de concertations d'un an environ. après un état des lieux où tout a pu être dit et entendu, nous avons déterminé des objectifs, puis défini en même temps les statuts et le règlement intérieur (en pièces jointes).

Objectifs :

-passer d'une organisation de lutte (2000 à 2011) à une organisation de gestion / animation (2011 2020) qui avait montré des limites et qu'on souhaitait plus démocratique et "ouverte" afin d'assurer la pérennité de la structure

• organiser une présidence collégiale pour déconcentrer les missions de gestion sur 6 délégué.es aux missions claires sur des périmètres biens définis

• faire en sorte qu'il y ait une représentation de toutes les personnes qui s'impliquent dans le projet (13 associations fondatrices : Syndicat de l'Usine Job réhabilité.e, parents d'élèves, comité de quartier, centre de loisir, MJC, troupes artistiques, régie de quartier, école de musique..., de nouvelles assos, des bénévoles adhérent.es d'autres non, les financeur-euses publics, les salarié.es)

• donner de la transparence pour ouvrir aux assos qui avaient une image fermée du Collectif

• organiser une représentation tout au long de l'année (et pas uniquement aux AG) de toutes les personnes et structures investies

Normalement les documents sont clairs, mais si on peut s'organiser, je suis bien sûr prêt à venir vous en parler.

Voici les documents statuts et Charte pour commencer à réfléchir

C’est vrai qu’on parle de ce changement de statut depuis la crise qui nous a ébranlé.es il y a trois ans. A ce moment là j’avais proposé que nous ayons une réunion de régulation afin d’analyser ensemble les raisons et les effets de cette rupture douloureuse au sein des coopérateurs et cooperatrices. Cela n’a pas été entendu car “nous ne sommes pas un groupe thérapeutique” de ce fait aucune auto critique ou pensée auto réflexive sur nos divers comportements “démocratiques” n’a été faite.

Je pense qu’il est nécessaire de penser les statuts sur une base qui inclut un véritable fonctionnement collective-démocratique qui soit une réflexion qui prenne en compte comme le dit Chrystel la nécessité d’une présence régulière mais aussi la forme que celle-ci doit prendre : un CA tournant avec une exigence minimale de présence ( ex : si la personne ne participe pas plus d’un certain nombre de fois aux réunions la considérer démissionnaire . Peut être se présenter par paire (Homme/Femme ?) et se partager la responsabilité, (on serait du coup plus nombreux.ses à penser et à faire? ) comme nous l’avons fait avec Laurence pour la gestion de la boîte mail ?

Nous aurions aussi intérêt à préciser nos modalités de fonctionnement par une sorte de règlement intérieur qui explicite la forme des réunions : établir l’ordre du jour un ou deux jours à l’avance, se répartir clairement les tâches de secrétariat sur un modèle qui rende lisible le débat ET les décisions, l’investissement équitable des tâches domestiques plus particulièrement …

Et aussi Que le GENRE n’impose pas une position de domination ou de soumission à la prise de decision.

Et surtout sortir de l’urgence systématique, se faire confiance et déléguer des responsabilités sans avoir peur de l’autre, accepter l’erreur possible et que l’intelligence collective prenne sa réelle place.

Je rejoins Mireille sur la question du rescrit fiscal mais il me semble ( à vérifier ) que si nous adoptons l’interessante proposition de Boris nous ne couperons pas à devoir renvoyer nos statuts pour une nouvelle approbation. A prendre en compte dans la rédaction .

Bon meilleurs vœux à toustes et au plaisir de se revoir un jour…

Gisèle

@Guillaume Testa @Boris Chenaud @pelfort mireille @chrystel FERIGNAC

1) L'urgent est que nous rentrions dans nos nouveau locaux sans association du bar, puisque la copropriété tique là-dessus. Il faut adopter des statuts de la Carmagnole qui intègrent deux types de membres différents : celles et ceux qui sont juste membres et peuvent venir boire à la buvette, et les coopérateurs et coopératrices qui ont droit de vote aux AG. On en a discuté à la dernière réunion de l'atelier bar, et tout le monde était OK. Voilà l'extrait du CR :

"Dans le nouveau local, il ne pourra pas y avoir de bar comme c’était le cas au 10 rue Haguenot. Il faut revoir les statuts de la Carmagnole pour faire 2 collèges de membres et fusionner les deux assos. Il faut une AG extraordinaire. Guillaume veut bien aider à rédiger les statuts. Il faut faire deux AG, dont une de fusion-dissolution pour les Ami.es de la Carmagnole."

Guillaume, tu te sens toujours ?

2) Sur le collège des assos amies, pourquoi pas, c'est une bonne idée, la proposition de Boris me semble tenir la route avec des garde-fous suffisants.

Belle année à vous toutes et tous !

@Eric Soriano

La SCIC concerne surtout les entreprises ayant une activité commerciale il me semble... Mais bon, on doit pouvoir avancer avec notre statut associatif qui permet de belles choses si on s’organise bien. L'apport de l'ESS je le voyais plutôt sur les modes de gouvernance dont on peut s'inspirer.

@chrystel FERIGNAC je pensais à l'opportunité d'un passage en SIC, qui peut au moins donner lieu à une consultation : personnellement je n'y connais rien, mais ma compagne est responsable d'un master ESS et il suffit de passer la voir pour discuter à l'occasion.

@chrystel FERIGNAC

Sur nos statuts, on va, comme d'habitude, avancer en marchant.

L'idée n'est effectivement pas de refonder nos statuts mais de les nettoyer, de les remettre à jour au regard de ce qu'est la Carmagnole aujourd'hui et notamment la nécessité, comme le rappelle @Delphine Petit de fusionner les amis dans la Carmagnole.

Cela n'empêche pas d'avoir une discussion de fond et un travail plus poussé sur nos statuts, notre fonctionnement... comme évoqué par Thierry. C'est d'ailleurs un travail à mettre en place dans la foulée de février en prenant des contacts comme le propose @Eric Soriano et @chrystel FERIGNAC avec le monde de l'ESS qui a déjà bcp travaillé ces questions. Il faut lancé le chantier.

Pour ce qui est de la discussion qu'a lancé ma proposition sur un collège "associations - collectifs" regroupant les forces collectives désireuses de participer, soutenir plus pleinement la Carmagnole, c'est une proposition. Elle me semble simple, dans le cadre de ce que l'on fait déjà de façon informelle lorsqu'on demande aux associations d’un ou deux membres de leur organisations deviennent coopératrices / coopérateurs de la Carmagnole.

Il s'agit de formaliser cela, de nous donner un cadre. Le texte n'étant là que pour ouvrir la discussion. C'est comme le dit @chrystel FERIGNAC une proposition à discuter et non pas un texte rédigé pour l'inclure dans nos statuts tel quel. Il y a encore un peu de boulot.

Reste à travailler en urgence sur le nettoyage et la fusion amis-Carmagnole. Travaillons-y. Et si la partie "LDH..." est prête, si elle est suffisamment mûre en janvier, nous la proposerons également à ce moment là.

A suivre.

Bonjour

Pour répondre à Mireille dans un premier temps, il faut se souvenir que nous avions lancé depuis plus de deux ans un travail pour "toiletter" nos statuts de façon à ce qu'ils soient plus opérationnels par exemple sur nos convocations aux AG qui précisent qui est coopératrices et coopérateurs à un temps T...

Ce travail n'a pas abouti mais c'est absolument nécessaire de s'y pencher sérieusement.

Et oui , le débat sur les statuts, est lié à notre soucis d'augmenter notre nombre de coops. Femmes et Hommes...

Il en va de la survie de notre collectif car nous avons choisi de continuer à fonctionner dans un lieu qui nous coûte bien plus cher et qui peut dans un premier temps avoir moins de recette coté Bar.

Un premier travail est en cours, celui de répertorier et de suivre les coops. les relancer si besoin. Les accueillir ( les nouveaux et nouvelles) fera l'objet d'une prochaine date.

Nous n'échapperons pas à la nécessité de faire un retour sur notre activité passé mais cela suppose la présence régulière de celles et ceux qui veulent proposer des améliorations dans notre fonctionnement. C'est certainement du boulot mais ce sera aussi très enthousiasmant.

Un modèle venu de l'ESS pourquoi pas? Je connais également quelqu'un de très bien sur la question.

Pour ce qui est du texte envoyé par Boris, il faut considérer que c'est une proposition. Nous devons comprendre pourquoi celle là.

On se voit quand?

(Des modifications de statuts prêtes pour la prochaine AG 1er février me semble complètement illusoire.)

Chrystel

évidemment veilleurs meuh,

le débat sur les statuts me semble lié à la question du développement en nombre de coopérateurs. À ce propos il manque dans le schéma proposé, l’analyse de notre fonctionnement . Je crois qu’il faut étudier notre manière de fonctionner pour en corriger les effets repoussoirs. On ne peut pas, avant toutes actions ne pas réfléchir collectivement, sereinement et en prenant le temps aux causes de notre affaiblissement tendanciel.

chercher nos erreurs internes, s'ouvrir aux critiques, réaffirmer et revisiter les principes de respect, de débats non exclusifs etc…

le texte proposé par Boris me semble être dans le même esprit que notre fonctionnement. je crois qu'il faut révolutionner notre pratique en ouvrant encore plus la Carmagnole, pour en faire un outil au service de toutes les luttes, et de tous ceux qui veulent agir en général.

(je signe parce que je n'ai pas trouvé comment on modifiait ma signature virtuelle...)

Thierry Angles

Bonjour de l'année nouvelle

Avant de mettre en route les choses, est ce qu'on pourrait se poser la question de pourquoi on voudrait changer les statuts. Faire comme Attac ou " mettre en adéquation nos statuts avec le local" semble pour le moins trés insuffisant. Quelle finalité ? Et une fois définie se demander comment on fait.

Par ailleurs n'oublions jamais que nous avons obtenu un rescrit fiscal sur la base de nos statuts et fonctionnement actuels.

Qui si ils changent peuvent permettre à l'administration fiscale de nous le retirer.

Alors pour Quoi on prendrait ce risque ?

Boris, si besoin, il y a la possibilité de demander conseil à des spécialistes de l'ESS assez pointus pour penser les changements de statuts et les modèles économiques qui s'y rattachent : je pense à deux collègues en particulier, si besoin évidemment.

Lors de ce changement de statut nous pourrions réfléchir à intégrer, comme le fait ATTAC, des entités collectives qui souhaitent soutenir plus activement la Carmagnole. Nous avions déjà été sollicité dans ce sens par des coopératrices, des coopérateurs, par des associations. La souscription a été l'occasion de nouveau pour diverses associations de nous relancer.

Ci joint un premier texte pour lancer la discussion sur ce sujet.