Installation et DJA

Bonjour Gabrielle,

Je suis installé en pépinière en Espagne, mais ça doit être partout pareil parce qu’il m’est arrivé la même chose. L'année dernière je me suis renseigné pour demander la DJA, mais ils m'ont demandé de cultiver la même surface que toi. Impossible pour moi de trouver 1 ha (actuellement je cultive 0,15 ha) dans ma région et impossible aussi au niveau boulot. Je n'ai pas insisté plus que ça, j'ai laissé tomber...

Le calcul d'1 ha de pépinière d'arbres fruitiers est calculé avec les chiffres de grosse pépinière qui vendent les arbres par milliers, mais il n'est pas pensé pour des petites pépinières bio avec des variétés traditionnelles comme les nostres.

Dis-nous comment s’est passé ton RDV, ça m'intéresse aussi.

Bonne chance !

Pep

Salut Gabrielle,
il est aussi possible de prendre en compte du temps, ou le revenu, et
pas seulement la surface pour que ça passe au niveau de la DJA.

Le 2024-02-15 18:59, Gabrielle (via Framavox) a écrit :
> 
>
> GABRIELLE A COMMENCÉ UNE DISCUSSION
>
> INSTALLATION ET DJA [1]
>
> installation, DJA
>
> Bonjour à tous,
>
> Ça y est, j'ai enfin trouvé mon terrain et je suis en train de
> l'acheter !!! (après 3 ans de recherches 😅) (et du coup, vous
> risquez de voir passer tout plein de questions de ma part dans les
> prochaines semaines ⁾
>
> Mais du coup, en me renseignant auprès de l'organisme qui s'occupe de
> la DJA dans ma région (l'ODARC), la personne responsable m'annonce
> qu'il me faut 1 ha planté en pépinière plein champ pour la SMA.
> Je n'ai aucune envie de planter et d'entretenir 1 ha d'arbres
> fruitiers toute seule, du coup je me demandais si certains d'entre
> vous avait obtenu la DJA malgré les conditions demandées, et comment
> vous avez fait ? (vous vous êtes déclaré en autre chose que
> pépiniériste ? comment ça s'est passé ?)
>
> En vous remerciant d'avance pour vos réponses,
>
> J'ai RDV à la MSA le 20, souhaitez-moi bonne chance 🤞
>
> Gabrielle
>
> —
> Répondez à ce message directement ou visualisez-le sur Framavox [1].
>
>
>
> Links:
> ------
> [1] https://framavox.org/d/Kar2Z7p3/installation-et-dja?utm_campaign=new_discussion&utm_medium=email

Salut Gabrielle :)

Est-ce que l'ACJA (aide complémentaire jeune agriculteur) est sur ton radar ?

https://agriculture.gouv.fr/telecharger/135081

Est-ce que tu remplis les critères ? Si t'as des questions, quelqu'un de la chambre d'agriculture pourrait t'aider.

Nous comprenons que si t'as pas de diplôme agricole (comme nous), une validation des acquis de l'expérience (1 an ou 2 ans, à vérifier) est une option pour remplir les critères. Si t'as pas de diplôme ou l'expérience pour la VAE tu pourrais attendre d'avoir le nombre d'années d'expérience puis demander l'ACJA. Actuellement c'est une aide de 4 469 €/an pendant 5 ans (22 345€ en total).

En plus, si tu te fais certifier bio, le crédit d'impôt est désormais de 4500€/an. La certification coûte environ 500€/an, donc tu "gagnes" 4000€.

L'ensemble de 4469€ et 4000€ (après paiement pour la certification) fait 8469€/an, ce qui peut être très utile les premières années.

Il y a aussi la certification HVE (Haute Valeur Environnementale), ce qui donne droit à un crédit d'impôt de 2500€ l'année de la certification (mais seulement pour 1 an, le premier). Tu peux te faire certification HVE un an, recevoir le crédit d'impôt, puis ne plus continuer la certification HVE après. Il y a un plafond de crédit d'impôt Bio et HVE de 5000€/an.

Nous te souhaitons un lancement réussi !

Daniel et Delphine de La Forêt Jardinée

Salut.

Il faut que tu ajoutes ton temps de commercialisation et transformation. En plus de la surface.
C’est la MSA qui te calculera ça.
Commercialisation = tout le préparatif des marchés, panneaux, site internet ... faut tout compter !

Tu peux y mettre un petit verger ou même une culture qui ne te rapporte pas forcément (PPAM par exemple) juste pour gonfler la SMA.

Bon courage

Envoyé à partir de Outlook pour iOS ( https://aka.ms/o0ukef )

De : Gabrielle (via Framavox)

Envoyé : jeudi, février 15, 2024 7:00 PM

À : joe-boutes@hotmail.fr

Objet : [pepifolies] Installation et DJA

Bonjour,

Pour la DJA il faut être en principal.

moi je suis en cotisant solidaire mais de toute façon trop
vieille pour la DJA... c'était plus simple de ne pas avoir le
choix...et j'en suis bien contente !! tout au plus simple...

La dame de la MSA m'a dit : vous pouvez passer en principal si :

• soit un hectare

• soit un demi-hectare + un mi-temps consacré à la
  commercialisation (= 800h je crois), marchés, etc...

équivalent temps plein.

Alors pas sûre que ça passe pour les SUB mais voilà pour l'info
chez moi....

Bonne installation !!

Romina

Le 15/02/2024 à 18:59, Gabrielle (via
Framavox) a écrit :

Merci à toustes pour vos réponses ! Ça m'aide bien et ça m'arme aussi pour mon rdv MSA. Je vous dirai ce que ça donne :)

Attention, petit conseil si tu demandes la DJA !

Comme te le disais Johanne, tu peux la demander en tant que chef d'exploitation si tu arrives à justifier suffisamment d'heure de transfo ou commercialisation par rapport à la surface que tu exploiteras réellement en pépinière. Par exemple, moi, j'avais calculé qu'en gros, en justifiant 600h de commercialisation, 0,8 ha exploité en pépinière suffisait (contre les 1h50 demandés en Saône et Loire comme SMA pour les pépinières !!)

Le truc c'est que ça me semblait difficile de travailler dès la première année 0,8ha. Comme j'ai vu qu'il y avait la possibilité de faire une installation progressive qui me laissait 4 ans pour atteindre mon objectif, j'en ai parlé à ma conseillère en installation de la Chambre d'agri et on a convenu que c'était "plus sage" de choisir cette stratégie pour parer à d'éventuels contrôles inopportuns. Je demande, en amont, à la MSA les conditions pour avoir le statut correspondant de "chef d'exploitation à titre dérogatoire" et il m'est renvoyé un mail de leur part avec les pièces de justification à fournir. Jusque là tout va bien.

Or, c'est là que les choses se gâtent! Aujourd'hui, j'en suis au stade où la région m'a validée la DJA sous réserve de lui présenter certaines pièces justificatives comme celle de mon affiliation à la MSA évidemment. J'appelle donc la référente MSA pour lui demander la démarche à suivre pas à pas. Et qu'est-ce qu'elle trouve le moyen de me dire à ce moment là toute mielleuse "Ah mais j'espère que vous êtes au courant que, dans le cadre du statut de "chef-d'exploitation-à-titre-dérogatoire", nous ne prenons en compte que la SMA sans le temps de commercialisation? ça ira pour exploiter 1h50 d'ici 4 ans?" Je suis tombée des nues !!... tout comme ma conseillère apparemment (qu'on m'avait dit à plusieurs reprises être très compétente) !! Donc il semblerait que les organismes continuent de ne pas s'informer en temps et en heure et aujourd'hui je suis dans une merde noire à ne pas savoir si :

• je dois trouver un 1ha à mettre en exploit limite que la 4e année (mais va trouver la parcelle, le temps, la main d’œuvre et les débouchés pour ça. Ce n'est plus le même projet !! ) parce qu'une fois cette année passée, je deviens "chef-d'exploitation-tout-court" et à ce moment là j'ai le droit de prendre à compte mes heures de commercialisation 😑

• je dois refuser les quelques 27 000€ de la DJA que, vous vous doutez bien, j'avais clairement intégré dans mon business plan !

Bref, une vraie plaie, ça me tue ces aberrations administrative. Ma conseillère en installation est entrain de chercher une solution, je vous redirai si vous voulez.

Tout ça pour dire : FUYEZ L'INSTALLATION PROGRESSIVE !!!

Sur ce, bonne chance pour ton rdv à la MSA et...si des gens parmi vous ont une idée lumineuse pour mon cas, n'hésitez pas à faire remonter! 😅

@Agnès bonjour Agnès, ou es tu en Saône et Loire ? Je suis installée dans le sud 71, et en train de voir pour une demande DJA... ce serait chouette de pouvoir échanger avec toi si tu es dans le coin sur nos expériences. Voici mon mail si tu souhaites : contact@lafeuilleauvent.fr

A bientôt

Aurore