Assujettissement à la TVA
Salut les pépifolistes !
Nous nous questionnons au sujet de l’assujettissement à la TVA ou non de notre future pépinière. Actuellement ma conjointe est déclarée à la MSA au forfait (sans TVA) pour la vente de légumes et dans les jours qui viennent je vais m'enregistrer en tant que pépiniériste. Nous démarrons notre deuxième année de production de plants de fruitiers greffés (500 scions cette année), nous avons vendu une petite centaine d'arbres cet hiver dans un cercle proche.
Nous avons déjà réalisé la plupart de nos investissements avec notre patrimoine (c'était peut être une erreur). Après quelques calculs j'ai l'impression que ce n'est pas forcément avantageux d'opter pour la TVA quand on a plus que les achats courants (portes greffes, mastic, flexiband, matériels divers, essence, réparation diverses ...), d'autant qu'il faut compter le temps nécessaire aux déclarations trimestrielles ou annuelles, mais peut être que je me trompe ? Que me conseillez-vous ? Je voulais avoir vos retours d'expérience à ce sujet.
Dernière petite précision, nous aimerions, à partir de l'hiver prochain, faire quelques petits chantiers de plantation (qui sont facturés à 20% de TVA). On risque donc d'avoir plus de TVA collectée que de TVA déductible.
Merci pour vos éclaircissements,
Amélie et Pierre
samuel souchay, l'arpenteur Sun 9 May 2021 7:39PM
j'ai exactement le même point de vue que toi rudy! mais étant cotisant solidaire je ne suis pas a l'afocg! bientôt peut être!
Magalie Mon 10 May 2021 2:37PM
Bon à savoir: si tu t'assujettis à la TVA, lors de ton installation, tu peux demander à récupérer la TVA sur les investissements effectués avant l'installation effective (il me semble que c'est 1 an avant mais à vérifier)
Pierre · Thu 6 May 2021 9:04AM
Voici l'historique de nos échanges par mail :
Salut à vous,
Je ne suis pas très bon sur ces sujets, mais effectivement, être à la TVA est plutôt avantageux si tu investis, ça peut parfois aller vite avec la construction d'un bâtiment ou l'achat d'un gros matos.
Mais si vous avez déjà fait vos investissements principaux, la question se pose.
Je trouve aussi votre remarque intéressante sur la prestation de service, si vous faites le choix d'être à la TVA, cela implique forcément de prendre en compte le surcoût que cela génère dans votre facturation.
Au final, pour ma part, je n'ai presque jamais payé de TVA, mais je suis plutôt dans un processus d'investissement.
Bonne réflexion, Sébastien
Bonjour !
Comme a répondu Sebastien tout dépend où vous en êtes dans votre installation et ce que vous souhaitez investir.
C’est l’achat de matos conséquent (tunnels, véhicule, machines etc...) donc les investissements qui vont rendre le régime TVA avantageux ou pas. Il faut aussi aimer la paperasse et les chiffres pour calculer la part TVA pour chaque transaction, ce qui prend encore du temps à moins de prendre un comptable.
Perso. j’ai pas de gros matériels, pas de tunnels et je fais entre 1000 et 1500 arbres donc j’ai opté sans TVA, c’est aussi plus simple en effet si je fais des prestations.
Bien à vous tous.
Alexandre Pépinière GRAINE DE REINETTE
Bonjour,
Un point important à savoir aussi c'est si tu veux vendre à des pros.
Si tu n'es pas assujetti, tu vas payer la TVA et tu vas facturer sans TVA. Si tes tarifs sont identiques aux concurrents, tes clients pros assujettis à la TVA préféreront acheter à quelqu'un qui indique la TVA pour qu'ils puissent la récupérer.
Tu peux aussi choisir de vendre moins cher mais il faut calculer si ca reste rentable avec les frais (terreau, pots...)
A bientôt,
Jean-Baptiste Lemaire
A mon avis, ca me semble pertinent que vous restiez non assujetti. Faites attention, normalement si vous avez une activité de service, il faudrait que vous ayez un autre numero siret, en plus du premier, formalité à faire auprès du cfe agricole de chez vous!
Pépinière de l'Arpenteur,
Samuel Souchay , Lestrade, Broquiès, Sud-Aveyron
Bonsoir à tous,
Je suis également assujetti sur la pépinière et non assujetti pour les activités de prestations ce qui est assez intéressant de ne pas facturer 20% de TVA sur les prestations. Je n'ai pas 2 sirets dissociés pour les 2 activités même si en effet c'est la procédure officielle à suivre, l'activité de service étant plutôt marginale pour l'instant. "Mon" référent et compétent formateur à l'afocg (association de compta pour et par les agriculteurs) m'a suggéré ce double assujettissement et m'a dit que tant que l'activité de presta était marginale ce n'était peut être pas la peine de prendre un autre siret (car on ne saura probablement pas embêter avec ça). Ça vaut peut-être qd même le coup de prendre un 2e siret pour être ds les clous..
Rudy Magne